Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUANALAO SAINT-BARTHELEMY 14 93
Monsieur Erick QUESTEL

Numéro de dépôt :
4614335
Date de dépôt :
14/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2030
OUANALAO SAINT-BARTHELEMY 14 93 de Erick QUESTEL

Présentation de la marque OUANALAO SAINT-BARTHELEMY 14 93

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2020 par monsieur Erick QUESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUANALAO SAINT-BARTHELEMY 14 93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Erick QUESTEL domicilié(e) - 97133 - Saint-Barthélemy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBH DOM, Monsieur Pierre-Antoine Guibout domicilié(e) Carrefour les 4 Chemins - 97133 - Saint-Barthélemy - France.

La marque OUANALAO SAINT-BARTHELEMY 14 93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614335.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUANALAO SAINT-BARTHELEMY 14 93 arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.

Erick QUESTEL a également déposé les autres marques suivantes : SmartLoc' SAINT-BARTH


Monsieur Erick QUESTEL - 97133 - Saint-Barthélemy - France


SBH DOM, Monsieur Pierre-Antoine Guibout - Carrefour les 4 Chemins - 97133 - Saint-Barthélemy - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.